LE POLE URBANISME

rassemble des compétences en :
urbanisme, environnement et sociologie
afin de répondre à toutes missions en urbanisme réglementaire, en étant particulièrement sensible à la dimension environnementale de l’Urbanisme que ce soit au niveau d’outils réglementaires, fonciers ou pré-opérationnels.

Outils réglementaires : Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), Cartes Communales, Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), Plans Locaux de l’Habitat (PLH), …

Outils fonciers : Zone d’Aménagement Différée (ZAD), Déclaration d’Utilité Publique (DUP)…

Outils pré-opérationnels : Zone d’Aménagement Concerté (ZAC), …

Le pôle a aussi vocation à mener des études plus générales sur les questions de l’urbanisme comme la maîtrise de la consommation de l’espace et l’étalement urbain, l’application du concept de P.A.U, …

Agglomération de Bourg-en-Bresse (01)

Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) depuis 1998

Maîtrise d’ouvrage : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

AMO depuis 1998

Le territoire : 74 communes, 130 712 habitants (INSEE 2015)

 

Des missions diversifiées : en architecture, en urbanisme règlementaire et opérationnel, en paysage.

 

Des études urbaines regroupant l'ensemble des compétences : observatoire foncier, étude "Prospective habitat", synopsis des zones d'activités, analyse de l'application de l'Amendement Dupont...

Communauté de communes Canton de Semur-en-Brionnais (71)

Élaboration du PLUi

  • Maitre d'ouvrage : Communauté de communes du Canton de Semur-en-Brionnais
  • 14 communes, 5187 habitants (INSEE 2014)
  • Co-traitant : Mosaïque Environnement (état initial de l'environnement, évaluation environnementale), ASEA (expertise juridique)
  • PLUi approuvé en Mars 2020

 

Un objetcif : Fonder le développement sur le socle patrimonial du terroire.

 

Des études urbaines approfondies pour des scénarios adaptés :

- Des propositions de développement pour répondre aux besoins spécifiques des territoires : des scénarios spécifiques pour les hameaux, les zones d'activités et les secteurs de développement de l'habitat

- Une traduction règlementaire des scénario choisis à travers des shémas de principes et des plans d'aménagement permettant de vérifier la faisabilité opérationnelle des propositions

- Des Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Patrimoniales pour une mise en valeur du patrimoine local.

REIGNIER ESERY (74)

Révision du PLU

Maîtrise d'ouvrage : Commune de Reignier Esery 

Le territoire : 25 km2 , 7923 habitants en 2019

Co-traitant : Mosaïque Environnement

Approuvé en Décembre 2019

 

Une méthode en 3 temps ...

- Le temps de la co-construction dans l'expertise : au niveau de groupes de travail qui associent les léus, les Personnes Publiques Associées et toutes autres personnes ressources en fonctions des thèmes abordés.

- Le temps de l'échange : 

Avec les partenaires sur des thématiques précises (égriculture, gestion des réseaux...).

Avec les habitants dans le cadre de la concertation dans une démarche pédagogique au niveau des réunions publiques notamment.

 

Une méthode déclinée en plusieurs phases ...

- Des phases d'études : réalisation du diagnostic approfondis du territoire, définitions des enjeux spatialisés, reflexion stratégique autours de plusieurs scénario , choix des outils règlementaires les plus adaptés au projet ...

- Des phases administratives : arrêt du projet, recueil des avis, enquête piublique, approbation.

- Une numérisation du projet au format CNIG en vigueur.

 

Quelques une de nos études en cours :

 

  • Élaboration du PLUi de la Communauté de communes Terres de Bresse (71) : 25 communes, 22 504 habitants (INSEE 2016)
  • Élaboration du PLUi Communauté de communes Saône Doubs Bresse (71) : 26 communes, 12 087 habitants (INSEE 2014)
  • Élaboration du PLU de la commune de Brégnier-Cordon (01) : 839 habitants en 2017
  • Révision du PLU de la commune d'Artemare (01) : 1 237 habitants en 2017
  • Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour la ville de Villefranche

 

Nos études achevées récemment : 

 

  • Évaluation du PLU de la Ville de Valence : rendu janvier 2020
  • Étude préalable à la révision du PLU de la commune de Béligneux (01) : rendu en Janvier 2020
  • Révision du PLU de la commune de Chaussan (69) : approuvé en Mars 2020
  • Révision du PLU de Saint-Rambert-en-Bugey (01): approuvé en Février 2020
  • Collaboration à la création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune d'Ambierle (42) : approuvée en Mars 2020
  • Évaluation du PLU de la ville de Valence (26) : achevée en décembre 2019
  • Révision avec examen conjoint du PLU de Saint-Symphorien-sur-Coise (69) : approuvé en Mars 2019
  • Déclaration de Projet Comège à Saint-Germain-du-Plain : approuvée en 2019

 

Des propositions de formation à destination des élus :

 

  • Avril 2020 : Formation "Introduction à l'urbanisme et outils pour la mise en oeuvre d'un urbanisme durable"

 

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